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Référentiels des métiers connexes - compétences dans les corps de métiers connexes à la petite irrigation
Le présent document s’inscrit dans le cadre de la mise en œuvre du PSRCA-PI. Conformément aux orientations de la SPIN, le PromAP a appuyé le Ministère de l’Agriculture à développer une démarche stratégique de la formation des prestataires de service étatiques et privés sur la base des analyses de besoins des acteurs dans le cadre de la petite irrigation à tous les niveaux. -
Les actes de sécurisation foncière
La sécurisation foncière est souvent citée comme nécessaire pour le développement agricole. Néanmoins, le dispositif mis en place pour sécuriser le foncier au Niger n’est pas suffisamment connu. Cette note vise à faire le point sur ce sujet. Toutes les informations contenues dans cette note (et notamment les modèles d’acte de sécurisation foncière et les procédures de délivrance de ces actes) sont disponibles sur le site Internet du Code Rural : http://www.coderural-niger.net/spip.php?article73 http://www.coderural-niger.net/spip.php?article161 -
Les terres communautaires… ou terrains de chefferie, terres pastorales, ressources forestières…
Le terme de « terres communautaires » n’apparait pas dans l’ordonnance n° 93-015 fixant les principes d’orientation du Code Rural. Pourtant, ce terme est couramment utilisé pour parler de certaines ressources foncières et ces terres existent réellement. Les « terres communautaires » correspondent à des terres coutumières ayant un mode de gestion particulier. Selon les textes de loi, ces terres se retrouvent sous différents statuts, notamment terres vacantes, ressources forestières, terres pastorales. Ces différents statuts sont plus ou moins compatibles, ce qui pose des problèmes pratiques de gestion de ces terres, pourtant très importantes pour le monde rural, puisqu’elles recouvrent à la fois des terres agricoles cultivées, les réserves foncières et les terres pastorales et/ou forestières. -
Sécuriser les terres restaurées : comment faire en pratique ?
La restauration des terres pose parfois des problèmes fonciers. Il arrive que des terres utilisées pour l’élevage soient mises en culture une fois restaurée, ce qui crée des conflits. Des communautés refusent la restauration des terres par crainte d’appropriation des terres redevenues productives par un groupe particulier, etc. La question de la gestion du site, en prenant en compte la sécurisation foncière, fait partie des questions à régler pour assurer la pérennité des travaux de restauration et éviter les conflits. Cette note propose comment procéder pour sécuriser les terres restaurées et éviter les erreurs les plus courantes. -
La sécurisation foncière dans les projets de gestion durable des terres au Niger : projet de régénération naturelle assistée
Vidéo du CNCOD et du CARI présentant les liens entre gestion durable des terres et sécurisation foncière -
Guide pour l’amélioration de la gouvernance des régimes fonciers pastoraux au Niger
Qu’est-ce que le Guide technique pour améliorer la gouvernance des terres pastorales ? Ce guide présente des arguments pour sécuriser les régimes pastoraux et améliorer la gouvernance des terres pastorales. Il fournit des orientations et domaines d’actions pratiques pour améliorer la gouvernance des terres pastorales. Il s’inspire des Directives volontaires qui ont été approuvées par le Comité de la sécurité alimentaire mondiale (CSA) en 2012 et sont depuis mises en œuvre dans plus de 50 pays, dont le Niger. -
Sécurisation du foncier pastoral en Afrique de l’Ouest - Des modèles divers et riches d’enseignements
En Afrique de l’Ouest, les systèmes agricoles et pastoraux ont connu depuis le début des années 2000 des reconfigurations importantes entraînant une mise en concurrence autour de l’accès à l’espace foncier, renforcée par la ruée des sociétés multinationales sur les ressources naturelles disponibles dans les espaces pastoraux de la zone sahélienne, ainsi que par l’extension des grandes agglomérations urbaines. Pour faire face à ces défis, des expériences de sécurisation des espaces pastoraux sont actuellement conduites sur le terrain au Burkina Faso (régions du Sahel et de l’Est), au Niger (région de Maradi et département de Niamey) et au Sénégal (département de Podor).
Cette étude, qui combine la réalisation d’une revue documentaire, la conduite d’entretiens avec les divers acteurs impliqués et la réalisation d’enquêtes auprès des éleveurs, vise à établir un bilan critique de ces expériences de sécurisation pastorale, à évaluer leur efficacité et à analyser la stratégie d’implication des organisations d’éleveurs. La capitalisation de ces différents modèles de sécurisation du foncier permettra d’en tirer des enseignements utiles pour un changement d’échelle dans la conduite de telles expériences et un renforcement des stratégies de prévention des conflits liés à l’accès aux ressources naturelles. -
Référentiels des Métiers et des Compétences pastoraux
Une équipe de travail, sous la facilitation du Bureau EDRIC/Sarl, Burkina Faso, s'est investie pour concevoir et produire ce premier outil de référence pour l'organisation et la conduite des processus de Développement des Compétences Techniques et Professionnelles (DCTP) des populations pastorales dans le cadre du Programme Régional Education et formation des Populations Pastorales (PREPP). Ce processus a permis d'analyser la situation de travail de l'éleveur pasteur et d'aboutir à un document de référence sur les métiers et emplois pastoraux.
La définition des référentiels des métiers et des compétences pastoraux fut une étape indispensable pour la mise en œuvre des processus de développement des compétences techniques et professionnelles. Son élaboration a pris en compte la réalité professionnelle tout en permettant d'anticiper sur l'évolution du métier d'éleveur-pasteur dans le contexte d'un pastoralisme transhumant et d'un système socio-économique en pleine mutation. Pour les éleveurs pasteurs, le RMC constitue un consensus sur l'appellation et la description des métiers pastoraux ; ce qui permet d'instituer un code de conduite professionnelle qui clarifie le métier et le met ainsi en valeur. -
Étude sur l'évaluation des effets de la sécurisation foncière dans le département de Myrriah
L'objectif de l'étude est d'identifier les effets de la commission foncière de mirria sur la sécurisation foncière. Cette évaluation aidera à mieux comprendre la mesure dans laquelle les activités atteignent les populations de Mirriah et l'ampleur de leurs effets sur le bien-être de ces derniers. -
Impact de la dynamique foncière dans la lutte contre l'insécurité foncière et la pauvreté des femmes de la région de Tahoua au Niger
Au Niger, la question foncière reste au centre des préoccupations de tous les acteurs du monde rural. Les sécheresses cycliques de ces dernières décennies et l’accroissement rapide de la population en sont les facteurs déterminants de dégradation des terres de culture avec comme conséquence l’insécurité foncière et alimentaire des ménages notamment dans la région de Tahoua. Malgré les efforts consentis par l’Etat et ses partenaires à travers les programmes de gestion des terroirs villageois et de régénération naturelle, les difficultés d’accès au foncier persistent particulièrement pour les ménages femmes. -
Implication des éleveurs et pasteurs dans l’élaboration des législations pastorales : Enseignements tirés de la capitalisation du processus de préparation de la législation pastorale du Niger
Depuis la fin des années 1990, à la faveur des activités de plaidoyer entreprises par la société civile pastorale et ses partenaires, la problématique de la réhabilitation du pastoralisme et celle de l’accès des éleveurs aux ressources naturelles sont inscrites à l’ordre du jour des débats dans la plupart des pays de l’Afrique de l’Ouest. Ainsi, le Burkina Faso, la Guinée Conakry, le Mali, la Mauritanie et le Niger ont élaboré de nouvelles législations pastorales ayant pour finalité de délimiter, de façon plus précise, les droits de jouissance et d’accès des éleveurs aux ressources naturelles. De l’avis de plusieurs observateurs, ces nouvelles législations apportent des innovations importantes. -
L'accès aux espaces pastoraux et leurs sécurisation
Les droits fonciers des éleveurs sur leur terroir d’attache peuvent être reconnus par la Commission foncière par la délivrance d’un acte attestant d’un droit d’usage prioritaire. Ce droit d’usage prioritaire n’est pas un droit de propriété : il n’exclut pas l’accès des autres éleveurs aux ressources pastorales. Pour se voir reconnaitre un droit d’usage prioritaire : s’adresser à la Commission foncière communale ou départementale. -
Le Code rural
Élément de contexte : Pays sahélien à 85% rural, le Niger connait : une dégradation de potentiel productif liée à des conditions climatiques assez difficiles ; une forte pression foncière due à un accroissement démographique et ; une faiblesse des investissements tant publics que privés. Ceux-ci ont pour conséquence : la rareté des superficies cultivables ; l’appauvrissement du capital terre ; la remontée des cultures vers les terres pastorales du nord et la diminution conséquente des espaces pastoraux ; l’exploitation anarchique et inconsidérée des zones vierges ; la surexploitation des ressources ligneuses et des pâturages. -
Yaya za mu yi mu kare hilayen mu na jama'a da suke karkararmu?
Yan galgadi a saukake
Comment pouvons nous sécuriser les espaces partagées qui existent dans notre zone? Quelques conseils pratiquesLes aires de pâturage, couloirs de passage et points d'eau sont des ressources partagées (plusieurs usagers). Malheureusement elles sont menacées de disparition du fait de leur transformation en terres de cultures. Ce qui souvent oppose les agriculteurs aux éleveurs. -
Projet de sécurisation des systèmes maraîchers, pastoraux et forestiers au Niger
L'objet de la présente étude est de proposer, à partir d'un diagnostic des pratiques foncières et des institutions de gestion du foncier, des actions de sécurisation des systèmes maraîchers, pastoraux et forestiers à travers l'appui à la mise en place des Commissions foncières de Tchirozérine et d'Arlit. Le Ministère du Développement Rural, qui a la tutelle du Code Rural, souhaite étendre en effet la couverture du territoire en COFO, constatant que cette institution peut être au centre de la résolution de nombreux problèmes fonciers qui limitent la sécurité alimentaire du Niger. C'est pourquoi il a adressé au Service de Coopération et d'Action Culturelle de l'Ambassade de France (SCAC) une requête, en vue d'appuyer l'installation des COFO de Tchirozérine et d'Arlit dans le département d'Agadez.
Cette requête a été reçue favorablement et donne lieu à la présente étude. -
Le foncier pastoral: évolution et dynamiques actuelles: Le cas du terroir de Dembouten (Tchintabaraden)
De la période coloniale à nos jours, la question du foncier pastoral a été appréhendée de diverses manières selon les conjonctures politiques et économiques. L'administration coloniale ne s'est pas préoccupée de la gestion de l'espace, focalisant plutôt son action sur le domaine de la santé animale pour préserver les animaux contre les grandes épizooties qui les décimaient. L'idéologie des terres vacantes et sans maîtres était encore prégnante et ne permettait ni de s'intéresser aux droits des éleveurs ni à la gestion des ressources naturelles par ces derniers. Aux lendemains des indépendances, l'élevage devient un des axes prioritaires de la politique de développement rural du régime du Rassemblement démocratique africain (RDA). C'est ainsi que l’État a fixé une limite nord des cultures. La loi n061-005 du 27 mai 19961 interdit la pratique de l'agriculture au-dessus de l'isohyète 350 mm qui est une bande, située au nord des arrondissements de Filingué, Tahoua, Dakoro, Tanout, Gouré et N'guigmi. Seules les productions vivrières de subsistance des pasteurs et les cultures d'oasis y sont autorisées. Les dégâts commis dans cette zone par les animaux sur les cultures ne sont pas susceptibles de dédommagement. Il s'agissait donc d'une volonté de réserver une portion du territoire national aux activités de l'élevage. -
Promouvoir une gestion locale concertée et effective des ressources naturelles et foncières : Les ressources cachées du droit pour sécuriser l’accès à la terre
Éclairage à partir de l’exemple du Burkina FasoLe recours au droit paraît être un des moteurs du développement. Encore faut-il savoir comment il fonctionne. Il comporte à la fois une dimension normative et éthique. Pour autant, dans la plupart des pays d’Afrique, les lois ne sont aujourd’hui pas toujours élaborées ou appliquées selon les besoins du plus grand nombre et peuvent avoir une portée sociale très négative. En matière de foncier, on observe un profond décalage entre les règles prévues par le législateur et les pratiques sur le terrain, décalage qui maintient dans une insécurité juridique la grande majorité des citoyens. Comment renverser la vapeur et faire du droit légal une ressource au service de la sécurisation des populations ? Pour y répondre, il convient d’examiner les différents aspects qui rendent difficile la connaissance de ce que nous pouvons qualifier de ressources du droit. -
Promouvoir une gestion locale concertée et effective des ressources naturelles et foncières n°14 : les compétences foncières des communes rurales burkinabè Les enjeux de mise en œuvre d’un dispositif ambitieux
Mises en place en juin 2006, les communes rurales burkinabé deviennent, avec la loi 034-2009 portant régime foncier en milieu rural, des acteurs clés de la sécurisation foncière et de la reconnaissance des droits fonciers locaux. La loi 034-2009 met à leur disposition de multiples outils pour délivrer des actes basés sur la reconnaissance des pratiques et des droits fonciers locaux. Mais l’existence d’un cadre légal et réglementaire assez complet ne suffit pas à garantir que les communes sachent et puissent exercer leurs prérogatives. À partir de la description des compétences, des instances et des actes, cette note souligne deux enjeux généraux de mise en œuvre du dispositif. -
Problèmes de mobilité pastorale et mécanisme de sécurisation des systèmes pastoraux dans l'Est de la région de Dosso au Niger
Dans le Sahel ouest-africain et au Niger en particulier, les systèmes d’élevage notamment celui de tradition pastorale, traversent une crise sans précédent. Située dans l’extrême sud-ouest du pays, la région de Dosso est une zone agropastorale où la problématique de la mobilité pastorale se pose avec acuité. C’est ainsi que cette étude se propose d’identifier les différentes formes de contraintes liées à la mobilité pastorale afin de dégager quelques pistes d’actions qui contribueront à sécuriser davantage cette pratique et à atténuer les risques de conflits. L’approche méthodologique intègre à la fois la combinaison des états des connaissances existantes, des enquêtes socioéconomiques à travers un questionnaire, un guide d’entretien et la cartographie. -
Sécurisation du foncier pastoral : code rural et loi pastorale au Niger. Dans quelle mesure la gouvernance des ressources pastorales et la sécurité sont améliorées ?
Cette communication analyse une expérience de sécurisation du foncier pastoral au Niger à travers le code rural. Expérience centrée sur la gouvernance des ressources pastorales et la sécurité des opérateurs ruraux. Ainsi, dans ce pays, dès le début des années 80, la situation préoccupante des ressources naturelles a fait l’objet de plusieurs débats et séminaires nationaux. Ces réflexions visaient à adapter les politiques nationales face à l’insécurité foncière et aux risques de conflits (cas du drame de Toda en 1991 avec 101 morts le même jour). Ces constats ont conduit en 1986 à l’élaboration des « principes directeurs d’une politique de développement rural pour le Niger », qui prévoyaient la mise en place d’un processus de Code Rural. Le processus a abouti à l’adoption en 1993 de l’ordonnance n°93-015 du 2 mars 1993 fixant les Principes d’Orientation du Code Rural (POCR). -
La sécurisation des terres pastorales
Du fait de la pression foncière, la superficie des terres réservées à l’élevage a fortement diminué ces dernières années. Or l’élevage est une activité importante au Niger au niveau économique et cet élevage est souvent mobile. Cela implique de disposer d’espaces pour accueillir les animaux. Différents travaux montrent que les espaces pastoraux sont parfois occupés par d’autres activités (habitation, lotissement, champ). Quelles dispositions sont prévues par le dispositif juridique nigérien pour sécuriser les espaces pastoraux ? -
Définition des mesures de sécurisation foncière des périmètres irrigués au Niger
L’étude sur la procédure de sécurisation foncière des AHA constitue aujourd’hui l’une des « soupapes de sécurité » attendues par nombre d’acteurs du développement rural, dans la mesure où elle contribuera à établir formellement les statuts des terres aménagées et à garantir les conditions de réalisation d’investissements importants et pérennes sur les périmètres irrigués. Si les termes « périmètre irrigué », « périmètre aménagé » et « AHA » sont invariablement utilisés l’un pour l’autre, le concept le mieux approprié dans le cadre de la présente étude est l’AHA, en ce sens qu’il a reçu une définition légale3, mais surtout qu’il rend plus globalement compte de la situation des terres mises sous aménagement par l’État à des fins agricoles. Mais il faut distinguer ces grands AHA des petits périmètres aménagés dans la plupart des cas par des projets et ONG, mais souvent aussi par l’État, pour la petite irrigation à des fins de production maraîchère. Le statut juridique de ces petits périmètres est hybride, dans le sens où souvent la terre est « prêtée » par son propriétaire aux exploitants-maraîchers, ou des fois mise à la disposition de la structure intervenante par l’autorité coutumière locale. Dans tous les cas, le statut foncier de ces espaces est précaire. -
Terroirs d’attache des pasteurs au Niger
Ce document tente de décrire les stratégies spontanées que les pasteurs engagent depuis une décennie pour leur sécurisation foncière, et pose la question des renforcements que pourrait leur apporter la législation, à travers une lecture critique des textes de loi. Il semble qu’on assiste actuellement, dans les zones pastorales, à l’émergence spontanée d’un processus d’organisation autour des terroirs d’attache des pasteurs. Le projet de Code Pastoral, qui se concrétisera dans les trois prochaines années, pourrait affiner le statut des terroirs d’attache, et réexaminer les points de contradiction ou d’insuffisance, en concertation avec les intéressés, par le biais des associations de pasteurs. C’est en tout cas le souhait de ces dernières. -
Pérenniser les aménagements pastoraux : l'importance des accords sociaux
La mobilité des troupeaux, pratiquée par les éleveurs permet d’optimiser l’exploitation des ressources naturelles qui fluctuent dans l’espace (zones agro-écologiques) et dans le temps (saison des pluies et saisons sèches). La pression croissante sur les espaces et ressources nécessite l’élaboration et la mise en œuvre de schémas d’aménagement pastoraux, qui facilitent l’accès à l’eau et aux pâturages en clarifiant les règles d’usage mais aussi en planifiant des aménagements tels que des ouvrages hydrauliques et des pistes de transhumances. -
Foncier et aménagement des espaces pastoraux en Afrique subsaharienne
Dans les zones sahéliennes, l’élevage occupe la première place des productions agricoles, devant des cultures arables très exposées aux aléas. Par leur adaptabilité aux incertitudes, les sociétés pastorales apparaissent certes vulnérables, mais également résilientes. Souvent peu soutenues par les politiques publiques, les pasteurs ont su sans cesse moderniser leurs systèmes de mobilité, s’adaptant aux contraintes nouvelles rencontrées et intégrant de nombreuses innovations.