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Notes sur les systèmes fonciers coutumiers de la région de Goudoumaria
L'agriculture est pratiquée par les Manga, population sédentaire, et, depuis peu dans la région, par les Foulbé. Cette agriculture a longtemps été extensive, l'économie des populations locales ayant associé, depuis longtemps semble-t-il, le pastoralisme et le commerce à la culture des céréales. Les cuvettes furent autrefois le lieu privilégié de l'agriculture, à une époque où la nappe phréatique affleurait et où les sols des fonds de cuvettes permettaient de bons rendements. Outre les mils et sorghos, les cuvettes produisaient alors « du blé, du mars, du manioc doux et de la patate. Puis, on a ajouté la canne à sucre et les potirons pour la soupe. Comme la nappe a baissé, on ne peut plus faire que le manioc et les potirons). -
Assurance qualité pour l'élaboration du livre blanc du schéma d'aménagement foncier dans la région de Tillabéri
Cette consultation d'assurance qualité avait pour objectif d'appuyer les autorités nationales dans l'élaboration du livre blanc du SAF de Tillabéri -
Module de formation sur la sécurisation du foncier irrigué - Guide de l'apprenant : acteur des institutions du code rural
Ce guide de l'apprenant "acteur des institutions du code rural" fait partie d'un module de formation de la SPIN sur la sécurisation du foncier irrigué, dont l'élaboration a été financée par le PROMAP -
Module de formation sur la sécurisation du foncier irrigué - Guide de l'apprenant : acteur des tribunaux
Ce guide de l'apprenant "acteur des tribunaux " fait partie d'un module de formation de la SPIN sur la sécurisation du foncier irrigué, dont l'élaboration a été financée par le PROMAP -
Module de formation sur la sécurisation du foncier irrigué - Guide de l'apprenant : acteur de l'appui conseil
Ce guide de l'apprenant "acteur de l'appui conseil" fait partie d'un module de formation de la SPIN sur la sécurisation du foncier irrigué, dont l'élaboration a été financée par le PROMAP -
Module de formation sur la sécurisation du foncier irrigué - Guide du formateur - acteurs des institutions du code rural
Ce guide du formateur "acteur des institutions du code rural" fait partie d'un module de formation de la SPIN sur la sécurisation du foncier irrigué, dont l'élaboration a été financée par le PROMAP -
Module de formation sur la sécurisation du foncier irrigué - Guide du formateur : acteurs des tribunaux
Ce guide du formateur des "acteurs des tribunaux " fait partie d'un module de formation de la SPIN sur la sécurisation du foncier irrigué, dont l'élaboration a été financée par le PROMAP -
Module de formation sur la sécurisation du foncier irrigué - Guide du formateur : acteurs d'appui-conseil
Ce guide du formateur des "acteurs d'appui-conseil" fait partie d'un module de formation de la SPIN sur la sécurisation du foncier irrigué, dont l'élaboration a été financée par le PROMAP -
Document de présentation du module de formation sur la sécurisation foncière en petite irrigation pour les acteurs du code rural
Ce document présente la structure du module de formation sur la sécurisation du foncier irrigué à destination des acteurs des institutions du code rural. Il fait partie d'un module de formation de la SPIN sur la sécurisation du foncier irrigué, dont l'élaboration a été financée par le PROMAP -
Document de présentation du module de formation sur la sécurisation foncière en petite irrigation pour les acteurs d'appui conseil technique et juridique
Ce document présente la structure du module de formation sur la sécurisation du foncier irrigué à destination des acteurs d'appui-conseil technique et juridique. Il fait partie d'un module de formation de la SPIN sur la sécurisation du foncier irrigué, dont l'élaboration a été financée par le PROMAP -
Document de présentation du module de formation sur la sécurisation foncière en petite irrigation pour les acteurs des tribunaux
Ce document présente la structure du module de formation sur la sécurisation du foncier irrigué à destination des acteurs des tribunaux . Il fait partie d'un module de formation de la SPIN sur la sécurisation du foncier irrigué, dont l'élaboration a été financée par le PROMAP -
Support de formation sur la sécurisation foncière en petite irrigation pour les acteurs du Secrétariat Permanent du Code Rural
101. Contexte national et avènement du code rural au NigerCe support de formation fait partie d'un module de formation de la SPIN sur la sécurisation du foncier irrigué à destination des acteurs du Secrétariat Permanent Régional du Code Rural -
Support de formation sur la sécurisation foncière en petite irrigation pour les acteurs du Secrétariat Permanent du Code Rural
102. Taille moyenne des parcelles selon le système de production au NigerCe support de formation fait partie d'un module sur la sécurisation du foncier irrigué à destination des acteurs du Secrétariat Permanent Régional du Code Rural, développé dans le cadre de la SPIN. -
Support de formation sur la sécurisation foncière en petite irrigation pour les acteurs du Secrétariat Permanent du Code Rural
103. Les Directives volontaires et leurs principaux objectifsCe support de formation fait partie d'un module sur la sécurisation du foncier irrigué à destination des acteurs du Secrétariat Permanent Régional du Code Rural, développé dans le cadre de la SPIN. -
Support de formation sur la sécurisation foncière en petite irrigation pour les acteurs du Secrétariat Permanent du Code Rural
104. Les normes juridiques au NigerCe support de formation fait partie d'un module sur la sécurisation du foncier irrigué à destination des acteurs du Secrétariat Permanent Régional du Code Rural, développé dans le cadre de la SPIN. -
Support de formation sur la sécurisation foncière en petite irrigation pour les acteurs du Secrétariat Permanent du Code Rural
105. Le régime juridique des ressources naturelles au NigerCe support de formation fait partie d'un module sur la sécurisation du foncier irrigué à destination des acteurs du Secrétariat Permanent Régional du Code Rural, développé dans le cadre de la SPIN. -
Support de formation sur la sécurisation foncière en petite irrigation pour les acteurs du Secrétariat Permanent du Code Rural
108. Le régime juridique des terres aménagées par la puissance publiqueCe support de formation fait partie d'un module sur la sécurisation du foncier irrigué à destination des acteurs du Secrétariat Permanent Régional du Code Rural, développé dans le cadre de la SPIN. -
Support de formation sur la sécurisation foncière en petite irrigation pour les acteurs du Secrétariat Permanent du Code Rural
109. La sécurisation foncière pour la promotion de l'agriculture familialeCe support de formation fait partie d'un module sur la sécurisation du foncier irrigué à destination des acteurs du Secrétariat Permanent Régional du Code Rural, développé dans le cadre de la SPIN. -
Support de formation sur la sécurisation foncière en petite irrigation pour les acteurs du Secrétariat Permanent du Code Rural
110. La police rurale, outil de sécurisation foncière et de prévention des conflitsCe support de formation fait partie d'un module sur la sécurisation du foncier irrigué à destination des acteurs du Secrétariat Permanent Régional du Code Rural, développé dans le cadre de la SPIN. -
Support de formation sur la sécurisation foncière en petite irrigation pour les acteurs du Secrétariat Permanent du Code Rural
111. Le contrôle de la mise en valeur des ressources naturellesCe support de formation fait partie d'un module sur la sécurisation du foncier irrigué à destination des acteurs du Secrétariat Permanent Régional du Code Rural, développé dans le cadre de la SPIN. -
Support de formation sur la sécurisation foncière en petite irrigation pour les acteurs du Secrétariat Permanent du Code Rural
112. Le Dossier Rural et les modalités d'enregistrement des droits fonciersCe support de formation fait partie d'un module sur la sécurisation du foncier irrigué à destination des acteurs du Secrétariat Permanent Régional du Code Rural, développé dans le cadre de la SPIN. -
Support de formation sur la sécurisation foncière en petite irrigation pour les acteurs du Secrétariat Permanent du Code Rural
113. Le SAF et sa portée dans la politique de sécurisation foncière au NigerCe support de formation fait partie d'un module sur la sécurisation du foncier irrigué à destination des acteurs du Secrétariat Permanent Régional du Code Rural, développé dans le cadre de la SPIN. -
Support de formation sur la sécurisation foncière en petite irrigation pour les acteurs du Secrétariat Permanent du Code Rural
114. Le processus d'élaboration et d'adoption du SAFCe support de formation fait partie d'un module sur la sécurisation du foncier irrigué à destination des acteurs du Secrétariat Permanent Régional du Code Rural, développé dans le cadre de la SPIN. -
Support de formation sur la sécurisation foncière en petite irrigation pour les acteurs du Secrétariat Permanent du Code Rural
115. Les différents régimes de gestion de l'eau au NigerCe support de formation fait partie d'un module sur la sécurisation du foncier irrigué à destination des acteurs du Secrétariat Permanent Régional du Code Rural, développé dans le cadre de la SPIN. -
Support de formation sur la sécurisation foncière en petite irrigation pour les acteurs du Secrétariat Permanent du Code Rural
115b. La gestion de l'eau sur les terres aménagéesCe support de formation fait partie d'un module sur la sécurisation du foncier irrigué à destination des acteurs du Secrétariat Permanent Régional du Code Rural, développé dans le cadre de la SPIN. -
Support de formation sur la sécurisation foncière en petite irrigation pour les acteurs du Secrétariat Permanent du Code Rural
116. Typologie des conflits fonciers au Niger.Ce support de formation fait partie d'un module sur la sécurisation du foncier irrigué à destination des acteurs du Secrétariat Permanent Régional du Code Rural, développé dans le cadre de la SPIN. -
Support de formation sur la sécurisation foncière en petite irrigation pour les acteurs du Secrétariat Permanent du Code Rural
117. L'expropriation et le déplacement involontaire des populationsCe support de formation fait partie d'un module sur la sécurisation du foncier irrigué à destination des acteurs du Secrétariat Permanent Régional du Code Rural, développé dans le cadre de la SPIN. -
Support de formation sur la sécurisation foncière en petite irrigation pour les acteurs du Secrétariat Permanent du Code Rural
120. Etude d'impact et avis motivé de la commission foncièreCe support de formation fait partie d'un module sur la sécurisation du foncier irrigué à destination des acteurs du Secrétariat Permanent Régional du Code Rural, développé dans le cadre de la SPIN. -
Support de formation sur la sécurisation foncière en petite irrigation pour les acteurs des commissions foncières départementales
201. Le contexte national et l'avènement du Code Rural au Niger.Ce support de formation fait partie d'un module sur la sécurisation du foncier irrigué à destination des acteurs des commissions foncières départementales (COFODEP), développé dans le cadre de la SPIN. -
Support de formation sur la sécurisation foncière en petite irrigation pour les acteurs des commissions foncières départementales
202. Taille moyenne des parcelles selon les systèmes de productionCe support de formation fait partie d'un module sur la sécurisation du foncier irrigué à destination des acteurs des commissions foncières départementales (COFODEP), développé dans le cadre de la SPIN. -
Support de formation sur la sécurisation foncière en petite irrigation pour les acteurs des commissions foncières départementales
203. Les Directives Volontaire et leurs principaux objectifsCe support de formation fait partie d'un module sur la sécurisation du foncier irrigué à destination des acteurs des commissions foncières départementales (COFODEP), développé dans le cadre de la SPIN. -
Support de formation sur la sécurisation foncière en petite irrigation pour les acteurs des commissions foncières départementales
204. Les normes juridiques au NigerCe support de formation fait partie d'un module sur la sécurisation du foncier irrigué à destination des acteurs des commissions foncières départementales (COFODEP), développé dans le cadre de la SPIN. -
Support de formation sur la sécurisation foncière en petite irrigation pour les acteurs des commissions foncières départementales
205. Le régime juridique des ressources naturelles au NigerCe support de formation fait partie d'un module sur la sécurisation du foncier irrigué à destination des acteurs des commissions foncières départementales (COFODEP), développé dans le cadre de la SPIN. -
Support de formation sur la sécurisation foncière en petite irrigation pour les acteurs des commissions foncières départementales
208. Le régime juridique des terres aménagées par la puissance publiqueCe support de formation fait partie d'un module sur la sécurisation du foncier irrigué à destination des acteurs des commissions foncières départementales (COFODEP), développé dans le cadre de la SPIN. -
Support de formation sur la sécurisation foncière en petite irrigation pour les acteurs des commissions foncières départementales
209. Statut et modalités de gestion des terres dégradées récupéréesCe support de formation fait partie d'un module sur la sécurisation du foncier irrigué à destination des acteurs des commissions foncières départementales (COFODEP), développé dans le cadre de la SPIN. -
Support de formation sur la sécurisation foncière en petite irrigation pour les acteurs des commissions foncières départementales
210. Organisation territoriale et administrative de la République du Niger.Ce support de formation fait partie d'un module sur la sécurisation du foncier irrigué à destination des acteurs des commissions foncières départementales (COFODEP), développé dans le cadre de la SPIN. -
Support de formation sur la sécurisation foncière en petite irrigation pour les acteurs des commissions foncières départementales
211. Le dispositif institutionnel du Code Rural au NigerCe support de formation fait partie d'un module sur la sécurisation du foncier irrigué à destination des acteurs des commissions foncières départementales (COFODEP), développé dans le cadre de la SPIN. -
Support de formation sur la sécurisation foncière en petite irrigation pour les acteurs des commissions foncières départementales
212. Les procédures de sécurisation foncièreCe support de formation fait partie d'un module sur la sécurisation du foncier irrigué à destination des acteurs des commissions foncières départementales (COFODEP), développé dans le cadre de la SPIN. -
Support de formation sur la sécurisation foncière en petite irrigation pour les acteurs des commissions foncières départementales
213. La sécurisation foncière pour la promotion de l'agriculture familialeCe support de formation fait partie d'un module sur la sécurisation du foncier irrigué à destination des acteurs des commissions foncières départementales (COFODEP), développé dans le cadre de la SPIN. -
Support de formation sur la sécurisation foncière en petite irrigation pour les acteurs des commissions foncières départementales
214. Procédures techniques de sécurisation foncièreCe support de formation fait partie d'un module sur la sécurisation du foncier irrigué à destination des acteurs des commissions foncières départementales (COFODEP), développé dans le cadre de la SPIN. -
Support de formation sur la sécurisation foncière en petite irrigation pour les acteurs des commissions foncières départementales
216. Introduction des Conventions Locales comme alternativeCe support de formation fait partie d'un module sur la sécurisation du foncier irrigué à destination des acteurs des commissions foncières départementales (COFODEP), développé dans le cadre de la SPIN. -
Support de formation sur la sécurisation foncière en petite irrigation pour les acteurs des commissions foncières départementales
217. Opportunités et limites des conventions locales au NigerCe support de formation fait partie d'un module sur la sécurisation du foncier irrigué à destination des acteurs des commissions foncières départementales (COFODEP), développé dans le cadre de la SPIN. -
Support de formation sur la sécurisation foncière en petite irrigation pour les acteurs des commissions foncières départementales
218. La fonction notariale face aux enjeux d'une gouvernance foncière inclusive au NigerCe support de formation fait partie d'un module sur la sécurisation du foncier irrigué à destination des acteurs des commissions foncières départementales (COFODEP), développé dans le cadre de la SPIN. -
Support de formation sur la sécurisation foncière en petite irrigation pour les acteurs des commissions foncières départementales
219. La police rurale, outil de sécurisation foncière et de prévention des conflitsCe support de formation fait partie d'un module sur la sécurisation du foncier irrigué à destination des acteurs des commissions foncières départementales (COFODEP), développé dans le cadre de la SPIN. -
Support de formation sur la sécurisation foncière en petite irrigation pour les acteurs des commissions foncières départementales
220. Le contrôle de la mise en valeur des ressources naturellesCe support de formation fait partie d'un module sur la sécurisation du foncier irrigué à destination des acteurs des commissions foncières départementales (COFODEP), développé dans le cadre de la SPIN. -
Support de formation sur la sécurisation foncière en petite irrigation pour les acteurs des commissions foncières départementales
221. Le rôle du chef traditionnel dans la mise en oeuvre de la police ruraleCe support de formation fait partie d'un module sur la sécurisation du foncier irrigué à destination des acteurs des commissions foncières départementales (COFODEP), développé dans le cadre de la SPIN. -
Support de formation sur la sécurisation foncière en petite irrigation pour les acteurs des commissions foncières départementales
222. Le Dossier Rural et les modalités d'enregistrement des droits fonciersCe support de formation fait partie d'un module sur la sécurisation du foncier irrigué à destination des acteurs des commissions foncières départementales (COFODEP), développé dans le cadre de la SPIN. -
Support de formation sur la sécurisation foncière en petite irrigation pour les acteurs des commissions foncières départementales
223 Le Dossier Rural et l'archivage des documents fonciersCe support de formation fait partie d'un module sur la sécurisation du foncier irrigué à destination des acteurs des commissions foncières départementales (COFODEP), développé dans le cadre de la SPIN. -
Support de formation sur la sécurisation foncière en petite irrigation pour les acteurs des commissions foncières départementales
224. Le SAF et sa portée dans la politique de sécurisation foncière au NigerCe support de formation fait partie d'un module sur la sécurisation du foncier irrigué à destination des acteurs des commissions foncières départementales (COFODEP), développé dans le cadre de la SPIN. -
Support de formation sur la sécurisation foncière en petite irrigation pour les acteurs des commissions foncières départementales
225. Le processus d'élaboration et d'adoption du SAFCe support de formation fait partie d'un module sur la sécurisation du foncier irrigué à destination des acteurs des commissions foncières départementales (COFODEP), développé dans le cadre de la SPIN. -
Support de formation sur la sécurisation foncière en petite irrigation pour les acteurs des commissions foncières départementales
226. Les différents régimes de gestion de l'eau au NigerCe support de formation fait partie d'un module sur la sécurisation du foncier irrigué à destination des acteurs des commissions foncières départementales (COFODEP), développé dans le cadre de la SPIN. -
Support de formation sur la sécurisation foncière en petite irrigation pour les acteurs des commissions foncières départementales
226b. La gestion de l'eau sur les terres aménagéesCe support de formation fait partie d'un module sur la sécurisation du foncier irrigué à destination des acteurs des commissions foncières départementales (COFODEP), développé dans le cadre de la SPIN. -
Support de formation sur la sécurisation foncière en petite irrigation pour les acteurs des commissions foncières départementales
227. La gestion de l'eau sur les terres aménagéesCe support de formation fait partie d'un module sur la sécurisation du foncier irrigué à destination des acteurs des commissions foncières départementales (COFODEP), développé dans le cadre de la SPIN. -
Support de formation sur la sécurisation foncière en petite irrigation pour les acteurs des commissions foncières départementales
228. Typologie des conflits fonciers au NigerCe support de formation fait partie d'un module sur la sécurisation du foncier irrigué à destination des acteurs des commissions foncières départementales (COFODEP), développé dans le cadre de la SPIN. -
Support de formation sur la sécurisation foncière en petite irrigation pour les acteurs des commissions foncières départementales
229. Les dispositifs et mécanismes de gestion des conflits fonciersCe support de formation fait partie d'un module sur la sécurisation du foncier irrigué à destination des acteurs des commissions foncières départementales (COFODEP), développé dans le cadre de la SPIN. -
Support de formation sur la sécurisation foncière en petite irrigation pour les acteurs des commissions foncières départementales
230. L'expropriation et le déplacement involontaire des populationsCe support de formation fait partie d'un module sur la sécurisation du foncier irrigué à destination des acteurs des commissions foncières départementales (COFODEP), développé dans le cadre de la SPIN. -
Support de formation sur la sécurisation foncière en petite irrigation pour les acteurs des commissions foncières départementales
231. Rôle des autorités coutumières dans le reglement des conflitsCe support de formation fait partie d'un module sur la sécurisation du foncier irrigué à destination des acteurs des commissions foncières départementales (COFODEP), développé dans le cadre de la SPIN. -
Support de formation sur la sécurisation foncière en petite irrigation pour les acteurs des commissions foncières départementales
233. La commune, et les principes de la bonne gouvernance dans la gestion des terroirsCe support de formation fait partie d'un module sur la sécurisation du foncier irrigué à destination des acteurs des commissions foncières départementales (COFODEP), développé dans le cadre de la SPIN. -
Support de formation sur la sécurisation foncière en petite irrigation pour les acteurs des commissions foncières départementales
234. Les acteurs communaux et les principes de la bonne gouvernanceCe support de formation fait partie d'un module sur la sécurisation du foncier irrigué à destination des acteurs des commissions foncières départementales (COFODEP), développé dans le cadre de la SPIN. -
Support de formation sur la sécurisation foncière en petite irrigation pour les acteurs des commissions foncières départementales
235. Etude d'impact et Avis motivé de la cofoCe support de formation fait partie d'un module sur la sécurisation du foncier irrigué à destination des acteurs des commissions foncières départementales (COFODEP), développé dans le cadre de la SPIN. -
Support de formation sur la sécurisation foncière en petite irrigation pour les acteurs des commissions foncières de base (COFOB)
402. Statut et modalités de gestion des terres dégradées récupéréesCe support de formation fait partie d'un module sur la sécurisation du foncier irrigué à destination des acteurs des commissions foncières de base (COFOB), développé dans le cadre de la SPIN. -
Support de formation sur la sécurisation foncière en petite irrigation pour les acteurs des commissions foncières de base (COFOB)
403. Le dispositif institutionnel du Code Rural au NigerCe support de formation fait partie d'un module sur la sécurisation du foncier irrigué à destination des acteurs des commissions foncières de base (COFOB), développé dans le cadre de la SPIN. -
Support de formation sur la sécurisation foncière en petite irrigation pour les acteurs des commissions foncières de base (COFOB)
404. Les procédures de sécurisation foncièreCe support de formation fait partie d'un module sur la sécurisation du foncier irrigué à destination des acteurs des commissions foncières de base (COFOB), développé dans le cadre de la SPIN. -
Support de formation sur la sécurisation foncière en petite irrigation pour les acteurs des commissions foncières de base (COFOB)
405. Introduction des Conventions Locales comme alternativeCe support de formation fait partie d'un module sur la sécurisation du foncier irrigué à destination des acteurs des commissions foncières de base (COFOB), développé dans le cadre de la SPIN. -
Support de formation sur la sécurisation foncière en petite irrigation pour les acteurs des commissions foncières de base (COFOB)
406. Opportunités et limites des conventions locales au NigerCe support de formation fait partie d'un module sur la sécurisation du foncier irrigué à destination des acteurs des commissions foncières de base (COFOB), développé dans le cadre de la SPIN. -
Support de formation sur la sécurisation foncière en petite irrigation pour les acteurs des commissions foncières de base (COFOB)
407. Le rôle du chef traditionnel dans la mise en œuvre de la police ruraleCe support de formation fait partie d'un module sur la sécurisation du foncier irrigué à destination des acteurs des commissions foncières de base (COFOB), développé dans le cadre de la SPIN. -
Support de formation sur la sécurisation foncière en petite irrigation pour les acteurs des commissions foncières de base (COFOB)
408. Rôle des autorités coutumières dans le règlement des conflitsCe support de formation fait partie d'un module sur la sécurisation du foncier irrigué à destination des acteurs des commissions foncières de base (COFOB), développé dans le cadre de la SPIN. -
Support de formation sur la sécurisation foncière en petite irrigation pour les juges
501. Les normes juridiques au NigerCe support de formation fait partie d'un module sur la sécurisation du foncier irrigué à destination des acteurs des commissions foncières de base (COFOB), développé dans le cadre de la SPIN. -
Support de formation sur la sécurisation foncière en petite irrigation pour les juges
502. Le régime juridique des ressources naturelles au NigerCe support de formation fait partie d'un module sur la sécurisation du foncier irrigué à destination des acteurs des tribunaux, développé dans le cadre de la SPIN. -
Support de formation sur la sécurisation foncière en petite irrigation pour les juges
503. Les dispositifs et mécanismes de gestion des conflits fonciersCe support de formation fait partie d'un module sur la sécurisation du foncier irrigué à destination des acteurs des tribunaux, développé dans le cadre de la SPIN. -
Support de formation sur la sécurisation foncière en petite irrigation pour les greffiers
601. Les dispositifs et mécanismes de gestion des conflits fonciersCe support de formation fait partie d'un module sur la sécurisation du foncier irrigué à destination des acteurs des tribunaux, développé dans le cadre de la SPIN. -
Support de formation sur la sécurisation foncière en petite irrigation pour les greffiers
602. Le Dossier Rural et l'archivage des documents fonciersCe support de formation fait partie d'un module sur la sécurisation du foncier irrigué à destination des acteurs des tribunaux, développé dans le cadre de la SPIN. -
Support de formation sur la sécurisation foncière en petite irrigation pour les conseillers techniques et juridiques
701. Le régime juridique des ressources naturelles au NigerCe support de formation fait partie d'un module sur la sécurisation du foncier irrigué à destination des conseillers techniques et juridiques, développé dans le cadre de la SPIN. -
Support de formation sur la sécurisation foncière en petite irrigation pour les conseillers techniques et juridiques
702. Les procédures de sécurisation foncièreCe support de formation fait partie d'un module sur la sécurisation du foncier irrigué à destination des conseillers techniques et juridiques, développé dans le cadre de la SPIN. -
Support de formation sur la sécurisation foncière en petite irrigation pour les notaires
801. Le régime juridique des ressources naturelles au NigerCe support de formation fait partie d'un module sur la sécurisation du foncier irrigué à destination des conseillers techniques et juridiques, développé dans le cadre de la SPIN. -
Support de formation sur la sécurisation foncière en petite irrigation pour les notaires
802. La fonction notariale face aux enjeux fonciers au NigerCe support de formation fait partie d'un module sur la sécurisation du foncier irrigué à destination des conseillers techniques et juridiques, développé dans le cadre de la SPIN. -
Support de formation sur la sécurisation foncière en petite irrigation pour les acteurs des commissions foncières communales (COFOCOM)
301 COFOCOM. Le contexte national et l'avènement du Code Rural au NigerCe support de formation fait partie d'un module sur la sécurisation du foncier irrigué à destination des acteurs des commissions foncières communales (COFOCOM), développé dans le cadre de la SPIN. -
Support de formation sur la sécurisation foncière en petite irrigation pour les acteurs des commissions foncières communales (COFOCOM)
302. Le régime juridique des ressources naturelles au NigerCe support de formation fait partie d'un module sur la sécurisation du foncier irrigué à destination des acteurs des commissions foncières communales (COFOCOM), développé dans le cadre de la SPIN. -
Support de formation sur la sécurisation foncière en petite irrigation pour les acteurs des commissions foncières communales (COFOCOM)
303. La question pastorale et la transhumance nationale et internationaleCe support de formation fait partie d'un module sur la sécurisation du foncier irrigué à destination des acteurs des commissions foncières communales (COFOCOM), développé dans le cadre de la SPIN. -
Support de formation sur la sécurisation foncière en petite irrigation pour les acteurs des commissions foncières communales (COFOCOM)
305. Le régime juridique des terres aménagées par la puissance publiqueCe support de formation fait partie d'un module sur la sécurisation du foncier irrigué à destination des acteurs des commissions foncières communales (COFOCOM), développé dans le cadre de la SPIN. -
Support de formation sur la sécurisation foncière en petite irrigation pour les acteurs des commissions foncières communales (COFOCOM)
306. Statut et modalités de gestion des terres dégradées récupéréesCe support de formation fait partie d'un module sur la sécurisation du foncier irrigué à destination des acteurs des commissions foncières communales (COFOCOM), développé dans le cadre de la SPIN. -
Support de formation sur la sécurisation foncière en petite irrigation pour les acteurs des commissions foncières communales (COFOCOM)
307. Organisation territoriale et administrative de la République du NigerCe support de formation fait partie d'un module sur la sécurisation du foncier irrigué à destination des acteurs des commissions foncières communales (COFOCOM), développé dans le cadre de la SPIN. -
Support de formation sur la sécurisation foncière en petite irrigation pour les acteurs des commissions foncières communales (COFOCOM)
304. La gestion de la transhumance dans l'espace de la CEDEAOCe support de formation fait partie d'un module sur la sécurisation du foncier irrigué à destination des acteurs des commissions foncières communales (COFOCOM), développé dans le cadre de la SPIN. -
Support de formation sur la sécurisation foncière en petite irrigation pour les acteurs des commissions foncières communales (COFOCOM)
308. Le dispositif institutionnel du Code Rural au NigerCe support de formation fait partie d'un module sur la sécurisation du foncier irrigué à destination des acteurs des commissions foncières communales (COFOCOM), développé dans le cadre de la SPIN. -
Support de formation sur la sécurisation foncière en petite irrigation pour les acteurs des commissions foncières communales (COFOCOM)
309. Les procédures de sécurisation foncièreCe support de formation fait partie d'un module sur la sécurisation du foncier irrigué à destination des acteurs des commissions foncières communales (COFOCOM), développé dans le cadre de la SPIN. -
Support de formation sur la sécurisation foncière en petite irrigation pour les acteurs des commissions foncières communales (COFOCOM)
310. La sécurisation foncière pour la promotion de l'agriculture familialeCe support de formation fait partie d'un module sur la sécurisation du foncier irrigué à destination des acteurs des commissions foncières communales (COFOCOM), développé dans le cadre de la SPIN. -
Support de formation sur la sécurisation foncière en petite irrigation pour les acteurs des commissions foncières communales (COFOCOM)
311. Procédures techniques de sécurisation foncièreCe support de formation fait partie d'un module sur la sécurisation du foncier irrigué à destination des acteurs des commissions foncières communales (COFOCOM), développé dans le cadre de la SPIN. -
Support de formation sur la sécurisation foncière en petite irrigation pour les acteurs des commissions foncières communales (COFOCOM)
313. Introduction des Conventions Locales comme alternativeCe support de formation fait partie d'un module sur la sécurisation du foncier irrigué à destination des acteurs des commissions foncières communales (COFOCOM), développé dans le cadre de la SPIN. -
Support de formation sur la sécurisation foncière en petite irrigation pour les acteurs des commissions foncières communales (COFOCOM)
314. La fonction notariale face aux enjeux d'une gouvernance foncière inclusive au NigerCe support de formation fait partie d'un module sur la sécurisation du foncier irrigué à destination des acteurs des commissions foncières communales (COFOCOM), développé dans le cadre de la SPIN. -
Support de formation sur la sécurisation foncière en petite irrigation pour les acteurs des commissions foncières communales (COFOCOM)
315. Opportunités et limites des conventions locales au NigerCe support de formation fait partie d'un module sur la sécurisation du foncier irrigué à destination des acteurs des commissions foncières communales (COFOCOM), développé dans le cadre de la SPIN. -
Support de formation sur la sécurisation foncière en petite irrigation pour les acteurs des commissions foncières communales (COFOCOM)
316. La police rurale, outil de sécurisation foncière et prévention des conflitsCe support de formation fait partie d'un module sur la sécurisation du foncier irrigué à destination des acteurs des commissions foncières communales (COFOCOM), développé dans le cadre de la SPIN. -
Support de formation sur la sécurisation foncière en petite irrigation pour les acteurs des commissions foncières communales (COFOCOM)
317. Contrôle de la mise en valeur des ressources naturellesCe support de formation fait partie d'un module sur la sécurisation du foncier irrigué à destination des acteurs des commissions foncières communales (COFOCOM), développé dans le cadre de la SPIN. -
Support de formation sur la sécurisation foncière en petite irrigation pour les acteurs des commissions foncières communales (COFOCOM)
318. Le rôle du chef traditionnel dans la mise en œuvre de la police ruraleCe support de formation fait partie d'un module sur la sécurisation du foncier irrigué à destination des acteurs des commissions foncières communales (COFOCOM), développé dans le cadre de la SPIN. -
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319. Le Dossier Rural et les modalités d'enregistrement des droits fonciersCe support de formation fait partie d'un module sur la sécurisation du foncier irrigué à destination des acteurs des commissions foncières communales (COFOCOM), développé dans le cadre de la SPIN. -
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320. Le Dossier Rural et l'archivage des documents fonciersCe support de formation fait partie d'un module sur la sécurisation du foncier irrigué à destination des acteurs des commissions foncières communales (COFOCOM), développé dans le cadre de la SPIN. -
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321. Le SAF et sa portée dans la politique de sécurisation foncière au NigerCe support de formation fait partie d'un module sur la sécurisation du foncier irrigué à destination des acteurs des commissions foncières communales (COFOCOM), développé dans le cadre de la SPIN. -
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322. Le processus d'élaboration et d'adoption du SAFCe support de formation fait partie d'un module sur la sécurisation du foncier irrigué à destination des acteurs des commissions foncières communales (COFOCOM), développé dans le cadre de la SPIN. -
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323b. La gestion de l'eau sur les terres aménagéesCe support de formation fait partie d'un module sur la sécurisation du foncier irrigué à destination des acteurs des commissions foncières communales (COFOCOM), développé dans le cadre de la SPIN. -
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324. La gestion de l'eau sur les terres aménagéesCe support de formation fait partie d'un module sur la sécurisation du foncier irrigué à destination des acteurs des commissions foncières communales (COFOCOM), développé dans le cadre de la SPIN. -
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325. Typologie des conflits fonciers au NigerCe support de formation fait partie d'un module sur la sécurisation du foncier irrigué à destination des acteurs des commissions foncières communales (COFOCOM), développé dans le cadre de la SPIN. -
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326. Les dispositifs et mécanismes de gestion des conflits fonciersCe support de formation fait partie d'un module sur la sécurisation du foncier irrigué à destination des acteurs des commissions foncières communales (COFOCOM), développé dans le cadre de la SPIN. -
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327. L'expropriation et le déplacement involontaire des populationsCe support de formation fait partie d'un module sur la sécurisation du foncier irrigué à destination des acteurs des commissions foncières communales (COFOCOM), développé dans le cadre de la SPIN. -
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328. Rôle des autorités coutumières dans le règlement des conflitsCe support de formation fait partie d'un module sur la sécurisation du foncier irrigué à destination des acteurs des commissions foncières communales (COFOCOM), développé dans le cadre de la SPIN. -
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330. Les acteurs communaux et les principes de la bonne gouvernanceCe support de formation fait partie d'un module sur la sécurisation du foncier irrigué à destination des acteurs des commissions foncières communales (COFOCOM), développé dans le cadre de la SPIN. -
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331. La commune, et les principes de la bonne gouvernance dans la gestion des terroirsCe support de formation fait partie d'un module sur la sécurisation du foncier irrigué à destination des acteurs des commissions foncières communales (COFOCOM), développé dans le cadre de la SPIN. -
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332. Etude d'impact et Avis motivé de la cofoCe support de formation fait partie d'un module sur la sécurisation du foncier irrigué à destination des acteurs des commissions foncières communales (COFOCOM), développé dans le cadre de la SPIN. -
Redynamisation des commissions foncières de base afin de mieux sécuriser les producteurs ruraux et diminuer sensiblement les conflits fonciers «COFOB modèles»
Le présent document, présente les expériences vécues dans la région d’Agadez sur les trois dernières années grâce à une approche novatrice utilisée par le PromAP pour rendre opérationnel les structures du code rural du niveau local. Cette approche s’intitule « approche Cofo modèles ». Il met l’accent sur le niveau de base c’est à dire les Commissions foncières de bases (Cofob) modèles. Pourquoi les Cofob modèles ? comment
le processus a été mené ?, quels résultats et quelles leçons tirées ? Afin de tenter de répondre à ces questions, le document s’articule autour des points suivants :
- Contexte de l’expérience
- Présentation de l’expérience
- Les résultats atteints
- L’analyse des résultats
-Les leçons tirées