Recherche
4 items
-
Capitalisation sur l'expérience du Code rural au Niger ensemble pédagogique pour l'animation de projection-débats
Cet ensemble pédagogique est constitué d’un film
documentaire et d’une série de fiches thématiques. Il contient :
- Un film documentaire , disponible en versions française, anglaise, wolof, dioula, fulfulde et haoussa.
- Une série de 5 vidéos bonus coutes traitant du contexte national d’élaboration du Code Rural, de la loi sur le pastoralisme, du cas particuliers de l’accès aux points d’eau, des différents types de conflits fonciers rencontrés en zone pastorale, et de trois exemples de résolution des conflits fonciers.
- Neuf fiches thématiques rédigées par Clara Jamar en français et en anglais.
-
La gouvernance foncière au Niger : malgré des acquis, de nombreuses difficultés
Le Code rural est souvent présenté comme un outil novateur et pertinent de gestion foncière et de développement rural. En effet, il intègre les droits fonciers coutumiers, il prend en compte la spécificité du pastoralisme et met en place une gestion locale et concertée des ressources naturelles. Ces avancées doivent permettre de prendre en charge les problèmes fonciers qui ne peuvent manquer de se poser dans un contexte de très forte croissance démographique et de changement climatique. Vingt ans après l’adoption de l’ordonnance no 93-015 fixant les principes d’orientation du Code rural, on peut se demander comment se sont réorganisés les différents dispositifs de gestion foncière, quelles sont leurs avancées et limites en matière de gouvernance foncière et leur impact sur la sécurisation des producteurs ruraux. -
Cadre juridique et institutionnel : Niger
Les Fiches « Analyse des cadres juridiques et institutionnels » du CTFD fournissent par pays, un état des lieux des dispositifs organisant le foncier et l’accès aux ressources naturelles (renouvelables ou non), et en étudient les liens avec les processus de décentralisation à l’œuvre dans les différents États. Elles proposent une analyse institutionnelle et juridique, tout en portant un regard éclairé sur les pratiques et les dynamiques politiques. -
Analyse des trajectoires des politiques et du droit foncier agropastoral en Afrique de l’Ouest
L’objectif de cette publication est de rendre compte des trajectoires contrastées des politiques de sécurisation du foncier pastoral en Afrique de l’Ouest. La sécurisation du « foncier pastoral » relève d’enjeux spécifiques que le Comité technique « Foncier & développement » a souhaité approfondir en s’appuyant sur une analyse comparative de trajectoires contrastées des processus législatifs engagés dans différents pays. Ces réflexions s’inscrivent dans la continuité de différents travaux du Comité sur les effets des politiques de formalisation des droits, l’analyse des trajectoires des politiques foncières et la manière de promouvoir des approches par les communs, pour ne citer que les principaux.